Déroulement du tout premier conseil municipal

En temps normal, assez peu de choses peuvent se dérouler lors du tout premier conseil municipal d’une mandature (ou après une élection municipale partielle complète dans une commune de plus de 3 500 habitants). Ils sont très « encadrés ».

Le tout premier conseil municipal est principalement consacré à l’élection du Maire par les conseillers municipaux à bulletin secret. C’est une spécificité française car dans un certain nombre d’autres démocraties, c’est la tête de liste qui l’a emporté qui est automatiquement Maire.

  • Ce conseil aura été convoqué, dans des délais plus courts qu’un autre conseil, par l’ancien Maire (ou son premier adjoint s’il est « empêché »).
  • Il est présidé à son ouverture par le doyen d’âge de l’assemblée élue (qui peut dire un petit mot au passage s’il le souhaite, étant donné que c’est lui maîtrise les choses à ce moment-là, c’est difficile de l’en empêcher).
  • Puis il fait procéder à l’élection du Maire à bulletin secret après avoir demandé qui est candidat. Pour aller jusqu’au bout de leur campagne électorale, beaucoup de têtes de listes battues se présentent tout de même, bien que le résultat soit connu d’avance.
  • Le nouveau Maire prend ensuite la présidence de la séance et donc ce que l’on appelle « la police de l’assemblée ». En général, il remercie et souvent, les autres têtes de liste le félicitent ou disent un petit mot de principe.
  • Puis le Maire doit lire à tous la charte de l’élu local (voir notre question sur la déontologie des élus).
  • On vote ensuite sur le nombre d’adjoints que l’on va désigner pour la mandature.
  • Et on vote après pour élire nominativement les adjoints par liste (et là, seule la liste de la majorité peut espérer l’emporter).
  • Parfois on vote également les délégations permanentes du Maire pour tout le mandat, qui lui permettent de régler les « affaires courantes » de la  commune sans avoir à convoquer le conseil municipal (mais pour plus de précisions, voir notre question à ce sujet).

– Publié le 15 avril 2020

– Mis à jour le 25/03/24

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